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Marques déposées par monsieur De Oliveira Carlos
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Pane & Suc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pane & Suc
M. De Oliveira Carlos

Numéro de dépôt :
4105064
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2024
Pane & Suc de De Oliveira Carlos

Présentation de la marque Pane & Suc

Déposée le 11 juillet 2014 par monsieur De Oliveira Carlos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pane & Suc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur De Oliveira Carlos domicilié(e) 8 chemin des vignes - 60800 - CREPY EN VALOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De Oliveira Carlos domicilié(e) 8 chemin des vignes - 60800 - CREPY EN VALOIS - France.

La marque Pane & Suc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pane & Suc est expirée depuis le 11 juillet 2024.


M. De Oliveira Carlos - 8 chemin des vignes - 60800 - CREPY EN VALOIS - France


M. De Oliveira Carlos - 8 chemin des vignes - 60800 - CREPY EN VALOIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.